Tu vas à l’épicerie pour trouver tous les ingrédients afin de cuisiner le souper et remplir le garde-manger. À la fin, en observant l’écran à la caisse, tu te rends compte que des montants supplémentaires, des taxes, sont ajoutés au prix affiché pour certains produits dans ton panier, mais pas pour tous. Pourquoi?
Les taxes sont l’une des principales sources de revenu des gouvernements. Les montants recueillis sont utilisés pour financer l’ensemble des dépenses de l’État, dont les services publics (en santé, en éducation et en transports, notamment). Ils servent aussi à assurer une redistribution des richesses dans la population grâce à divers programmes. Par exemple, une partie de la taxe d’accise sur l’essence est transférée aux municipalités du Québec pour les aider à entretenir leur réseau de distribution d’eau potable et de collecte des égouts.
Les taxes et les droits d’accise sont imposés par les gouvernements pour certains produits et services comme l’essence, les boissons alcoolisées ou les produits du tabac. Contrairement à la TPS et à la TVQ, ils n'apparaissent pas sur la facture puisqu’ils sont déjà inclus dans le prix.
Les taxes à la consommation s’appliquent lors de l’achat d’un bien (comme des pantalons ou une barre de chocolat) ou d’un service (comme une coupe de cheveux ou le remplacement d’un robinet par un plombier). Deux niveaux de taxes existent au Canada : la taxe fédérale et la taxe provinciale. Au fédéral, il s’agit de la taxe sur les produits et services (TPS) et au provincial, au Québec, il s’agit de la taxe de vente du Québec (TVQ).
Au Québec, les prix annoncés en magasin ou en ligne n’incluent pas le montant des taxes. Il importe donc de les calculer pour connaitre le vrai prix d’un bien ou d’un service. Le savon dans ton panier, même si son étiquette indique 2,79 $, aura au total un cout un peu plus élevé. Il faut y ajouter à la fois l’équivalent de 5 % de son prix pour la TPS et de 9,975 % pour la TVQ. Le savon coutera donc 3,21 $.
Pour des méthodes de calcul de la TPS et de la TVQ, consulte la fiche sur le calcul de la taxe et d'un rabais.
Certains services et biens sont détaxés, c’est-à-dire qu’on ne paie pas la TPS et la TVQ à leur achat. C’est une manière pour les gouvernements de les rendre plus accessibles pour les consommateurs et les consommatrices. C’est le cas notamment des produits alimentaires de base, comme les fruits et légumes, les légumineuses, le pain et les viandes et poissons. Attention, toutefois! Si les produits sont en portion individuelle ou s’ils sont transformés, les taxes pourraient s’appliquer.
Les médicaments délivrés sur ordonnance, les services médicaux ainsi que les services d’enseignement sont eux aussi exemptés des taxes.
Une facture d'épicerie est un bon exemple pour comprendre ce qui est taxé ou non.
La majorité des articles dans ton panier sont des produits alimentaires de base (ognon, conserve de tomates, sac de riz, pain et beurre). Aucune taxe ne sera calculée sur cette partie de tes items dans le montant total de ta facture.
Toutefois, les taxes seront calculées sur le poulet rôti vendu chaud, parce qu’il est un produit transformé, et sur la barre de chocolat, parce qu’il s’agit d’une friandise. Les taxes seront aussi calculées sur le savon à main et les essuietouts, puisqu’ils ne sont pas des produits alimentaires.
Les quatre produits taxables coutent en tout 15,33 $. Ce n’est que sur ce montant que la TPS et la TVQ ont été calculées.
Calcul de la TPS : 15,33 × 0,05 = 0,77
Calcul de la TVQ : 15,33 × 0,09975 = 1,53
Total des taxes : 0,77 + 1,53 = 2,30
Certains commerçants indiquent sur leur facture les produits taxables en ajoutant des lettres sur la ligne du produit. Dans l’exemple de l’Épicerie fraicheur, on utilise la lettre F pour indiquer que la TPS, la taxe fédérale, doit être calculée sur le produit en question. C’est la même chose pour la lettre P, qui fait référence à la TVQ, la taxe provinciale.
Petit conseil : conserve tes copies de facture, c’est important. Sans la preuve d’achat, il te sera difficile d’obtenir un échange ou un remboursement, ou encore de faire valoir tes droits en tant que consommateur ou consommatrice.
Pour plus de détails à ce sujet, consulte la fiche sur les droits et les responsabilités du consommateur.
Voici un résumé de biens et de services, classés selon qu’ils sont taxables ou non :
| Non taxable | Taxable |
|---|---|
| Légumes et fruits | Boissons alcoolisées (bière, vin, etc.) |
| Viande | Poulet rôti |
| Pain | Boissons gazeuses |
| Assortiment de 6 portions ou plus de produits de boulangerie sucrés (tartelettes, chocolatines, etc.) | Friandises (peu importe la quantité) |
| Lait | Lait aromatisé aux fraises en contenant individuel |
| Contenant de crème glacée d’au moins 500 mL ou 500 g | Grignotines (croustilles, pretzels, maïs soufflé, etc.) (peu importe la quantité) |
| Aliments pour bébé | Eau minérale gazéifiée |
| Services médicaux et dentaires (médecin, optométriste, dentiste, etc.) | Services dentaires à visée esthétique |
| Produits d’hygiène féminine | Produits non comestibles (produits ménagers, mouchoirs, déodorisants, etc.) |
| Médicaments remis sur ordonnance | Aliments achetés au restaurant |
| Transport public |
En enlevant la taxe de certains biens et services, les gouvernements cherchent à améliorer leur accessibilité pour les consommatrices et les consommateurs. À l’inverse, ils peuvent également imposer une taxe ou des droits supplémentaires sur d’autres biens et services pour financer des programmes ou des fonds spécifiques, ou encore pour en décourager la consommation. Ce sont les taxes ou les droits d’accise.
Lorsqu’une personne achète une bouteille de vin, une canette de bière ou fait le plein d’essence, elle paie des droits ou une taxe d’accise. Celle-ci est déjà calculée dans le prix annoncé. De manière générale, le montant de la TPS et de la TVQ s’ajoute au prix du bien incluant les droits ou la taxe d’accise.
Collectif. Finances en jeu. Manuel de l’élève, 2017, p. 14-17.
Collectif. Profil. Manuel de l’élève, p. 6-9.
Collectif. Mes Dossiers, p. 7-13.