Dans un monde où le commerce entre les pays est plus courant que jamais, des institutions économiques sont nécessaires pour gérer l’économie mondiale. C’est ce que font l’Organisation mondiale du commerce (OMC), le Fonds monétaire international (FMI) et la Banque mondiale (BM).
Une institution est une organisation, encadrée par des règles et des lois, qui joue un rôle précis dans la société. Ce rôle peut être de nature politique, sociale, économique, religieuse, etc.
Pour mieux comprendre ce qu’est une institution, tu peux regarder la vidéo C’est quoi… une institution?.
C’est en 1995 que l’Organisation mondiale du commerce a été créée. Elle regroupe 164 États qui représentent 98 % du commerce mondial. L’OMC a pour but ultime de réduire les obstacles au commerce international. Lorsque les pays échangent entre eux, ils doivent respecter les réglementations de tous et chacun. Par exemple, les droits de douane (taxes lorsqu’on importe un produit) ne sont pas nécessairement les mêmes dans tous les pays. L’OMC tente de réduire ce genre d’obstacle par la mise en place d’accords entre les États membres.
Ces accords multilatéraux (entre plusieurs États) servent à réduire les obstacles au commerce, mais aussi à garantir des conditions égales pour tous les pays. Ces accords contribuent à la croissance économique et au développement des différents États. Ces accords concernent le commerce des marchandises et des services ainsi que la propriété intellectuelle.
On entend, par propriété intellectuelle, les droits sur des créations intellectuelles comme les brevets, les marques de commerce, les droits d’auteur, etc. Par exemple, la recette d’une boisson gazeuse, un logo et les paroles d’une chanson célèbre sont des propriétés intellectuelles.
Chaque accord est négocié et adopté par tous les Membres de l’OMC. Lorsqu’un État adopte un accord de l’organisation, il doit s’assurer de respecter les conditions en mettant en place les mesures nécessaires. En plus de son rôle économique, l’OMC offre à ses Membres un cadre juridique avec l’Organe de règlement des différends (ORD). Cet organe a pour but d’arbitrer les conflits économiques entre les États. Ainsi, si un pays estime que ses droits émis par les accords de l’OMC ne sont pas respectés, il peut soumettre l’affaire à l’ORD.
En 2018, le Canada porte plainte contre les États-Unis au sujet d’une hausse des droits de douane américains sur l’acier et l’aluminium. Selon le Canada, cette augmentation contrevient à une vingtaine d’articles impliquant trois accords. En 2019, les deux pays sont venus à un commun accord. Les États-Unis suppriment les droits de douane sur les produits canadiens. Dans ce cas, l’ORD n’a pas dû rendre un jugement, mais elle a quand même été impliquée.
Lorsque l’Organe de réglementation des différends rend son jugement, le Membre perdant doit aussitôt réparer sa faute. Dans le cas contraire, l’ORD autorise le pays qui a déposé la plainte à imposer des sanctions au pays fautif.
On compte en 2020 près de 600 différends portés devant l'ORD.
Les États-Unis ont accusé l’Union européenne (UE) d’avoir donné des subventions publiques (aide financière) à la compagnie aérienne Airbus pendant une période de 15 ans. En 2019, l’UE a été reconnue coupable. Les États-Unis ont ainsi obtenu la permission de l’OMC d’augmenter leurs droits de douane sur une série de produits européens jusqu’à 7,5 milliards de dollars par an.
Toutefois, en 2020, l’UE a affirmé que des compagnies étasuniennes avaient reçu des subventions interdites de leur gouvernement, telle une baisse d’impôt de 40 %. Ce genre d’aide financière est illégal dans un accord de libre-échange.
Les États-Unis se retrouvent ainsi devant une situation qui pourrait leur coûter cher en droits de douane lorsqu’ils voudront exporter des produits vers l’Europe. L’affaire est en cours.
Le Fonds monétaire international et la Banque mondiale, créés en 1944, sont des institutions spécialisées de l’Organisation des Nations unies. Elles ont une mission complémentaire en ce qui touche l’économie mondiale.
Kristalina Gueorguieva a été nommée directrice générale du Fonds monétaire international en 2019.
Source: ID1974. « Kristalina Ivanova Georgieva-Kinova, Bulgarian economist and Professor, Chief Executive Officer, The World Bank at the Gaidar Forum 2018 », Shutterstock, 17 janvier 2018.
Le principal objectif du Fonds monétaire international est de veiller à la stabilité du système monétaire international. Pour ce faire, le FMI analyse les politiques économiques de ses 189 États membres. Si un pays membre éprouve de profondes difficultés financières, le FMI peut lui fournir du financement afin d’éviter une crise du système monétaire international et de stabiliser l’économie mondiale.
La Banque mondiale a plutôt comme mission de réduire la pauvreté et d’augmenter le revenu des plus pauvres dans les pays en développement. La BM fournit des mesures d’aide financière avantageuses aux pays faisant face à la pauvreté. Le financement offert peut prendre la forme de prêts avec de faibles taux d’intérêt ou sans intérêt, ou même des dons. La Banque mondiale peut aussi apporter des conseils stratégiques et une assistance technique aux gouvernements des pays afin qu’ils puissent mieux gérer leur économie.
Toutefois, les prêts du FMI et de la BM viennent avec plusieurs conditions. Lorsqu’un État emprunte de l’argent auprès de ces institutions, ses politiques économiques doivent être ajustées afin de régler les problèmes qui l’ont mené à demander cette aide financière.
Lorsque la Grèce a emprunté des sommes d’argent au FMI en 2010, le pays a dû gérer son économie de manière stricte, ce qui a abouti à une récession (diminution de la croissance économique) et à une explosion du chômage. Heureusement, cette gestion a porté des fruits. De 2013 à 2019, le taux de chômage en Grèce est passé de 27,7 % à 16,8 %.
Quant à la Banque mondiale, elle offre des conseils aux pays emprunteurs. Ceux-ci doivent respecter les politiques et les directives de la BM. Par exemple, la BM constate que les catastrophes naturelles ont des effets durables et de grande ampleur sur la pauvreté. C’est pourquoi elle apporte une aide financière et technique dans l’évaluation et la réduction des risques, et pour la reconstruction durable. Cette aide financière n’est accordée que si les pays emprunteurs respectent et mettent en place les politiques et les directives de la Banque mondiale.
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